NOUS SOMMES EN 2025 - 1er jour du nouvel an. En pleine lumière dans une superbe "Réconciliation" familiale généralisé ( El-Hamdou-Li- Allah).

 BONNE ANNÉE A TOUTE LA FAMILLE

TOUS NOS MEILLEURS VŒUX

 YENNAYER 2975

koul ââm wantouma b'kheir

84) HÉRITAGE :: FIN DES PROCÉDURES JUDICIAIRE.

Affaire N° 2400085 / 24-01661

La dernière audience a eu lieu le mercredi 15 mai 2024.

Presque 05 ans de justice avec un nombre incalculable de R.D.V et d'audiences entre juges, avocats, experts et greffiers....

Pour la reconnaissance d'un droit légitime et logique d'une part d'un tiers dans un fin fond de maison de 125 m² sur 350 m², indissociable et indivisible... Pour 08 héritiers !!! Bienvenue, faites la chaîne, en attendant le firmament, tout prêt de la mendicité nirvana-le !!!.

"EL-HAMDOU-LILLAH LA FIN" 

Les quatre choses à savoir sur le 29 février !!!

Le 29 février sera ce jeudi. Un jour insolite du calendrier qui n'existe que tous les quatre ans... enfin presque. 

Voici : quatre choses à savoir sur ce jour supplémentaire des années bissextiles. 

L'Égypte ancienne tenta de mieux faire coïncider son calendrier avec le cycle naturel des saisons mais c'est à Jules César qu'on doit l'introduction des années bissextiles. 

Les natifs de ce jour vieillissent quatre fois moins vite que les autres. 

En Irlande, le gouvernement avait versé en 2004 une prime de 100 euros pour les enfants nés ce jour supplémentaire. 

Le bug de l'an 2000 s'est produit le 29 février, causant de grosses frayeurs aux quatre coins de la planète.

83) HÉRITAGE :: PAS DE RÉPIT ! REPRISE NOUVEL PROCÉDURE !!! A QUAND LA FIN.

 "il y en à marre"

Ce jour mercredi 07 février 2024 première audience d'une nouvelle procédure du 24 janvier 2024.

A ne plus en finir. jusqu’à quand ???

Prochaine audience : le mercredi 21 février 2024.

Domaine national : hausse de la délivrance des livrets fonciers de 30%

La délivrance des livrets fonciers au niveau national a augmenté, en 2023, de 30% par rapport à 2022, a annoncé, jeudi dernier à Oran, le directeur général du Domaine national Kheddi Abderrahmane.

Lors de la séance d’ouverture de l’assemblée générale de la chambre régionale des notaires d’Oran, M. Kheddi a souligné que les facilités fournies par la Direction générale du domaine national et le ministère des Finances, au cours des dernières années, dans le domaine de la délivrance d’actes de propriété et de livrets fonciers, a permis une augmentation du rythme de délivrance de livrets fonciers et la célérité de leur traitement, passant à 30% par rapport à 2022.

Le Directeur général du Domaine national a indiqué que son administration mettra, bientôt, en œuvre un ensemble de facilités procédurales dans le domaine du traitement et de la délivrance des actes et livrets fonciers pour faciliter les missions des fonctionnaires de la Conservation foncière, des notaires et des citoyens.

Il a également annoncé l’installation prochaine de conservateurs intérimaires au niveau des conservations foncières, permettant la présence de plus d'un signataire des documents fonciers, accélérant le rythme de publication des actes et des livrets fonciers et augmentant leur nombre, ce qui facilite aux notaires et aux citoyens de se faire délivrer les documents fonciers dans un délai raisonnable.

Le même responsable a salué le succès de la plateforme électronique "El Akar", récemment, lancée et gérée actuellement par environ 2.200 notaires, et les préparatifs en vue de l'accès prochain des notaires à la plateforme électronique (Portail Algérie), outre la préparation du lancement du paiement électronique des cotisations financières des notaires, notamment pour les opérations hors du ressort de l'activité de l'étude notariale.

Pour sa part, le président de la Chambre nationale des notaires, Ramdane Bougoufa, a salué les importantes facilités dont les notaires ont bénéficié récemment, comme la numérisation de certaines démarches administratives de délivrance de documents fonciers, en plus de la modification de la loi relative au faux, qui a défini la notion de falsification de manière à apporter une protection légale au notaire.

M. Bougoufa a ajouté que la Chambre nationale des notaires œuvre, actuellement, à modifier certains articles de la loi de la profession de notaire pour fournir une meilleure protection aux notaires dans l’exercice de leurs missions, notamment à travers l’élaboration d’une définition juridique des erreurs matérielles, en restreignant le droit de recourir aux poursuites à l’encontre du notaire.

Lors de cette assemblée générale, les membres de la Chambre régionale des notaires d'Oran ont débattu d'un ensemble de dossiers, outre les rapports financiers et moraux annuels, parmi lesquels des propositions de solutions législatives pour réduire les risques de la profession, de la protection juridique du notaire, le départ à la retraite des notaires et les démarches qui en découlent liées à la gestion des études notariales, selon le président de la Chambre, Rahmani Laradj.

A noter que la Chambre régionale des notaires d'Oran regroupe plus de 600 notaires activant dans les wilayas de l'Ouest du pays.

82) HÉRITAGE :: JUGEMENT DÉCISION PRISE !!! AUCUNE SUITE DONNÉE !!!

 AFFAIRE (Enfants) feu HEBICHE SAID et (Enfants) feu HEBICHE ALI 

Requête du mercredi 14 juin 2023. 

Affaire N° 23 / 1681.

enfin le bout du tunnel

 LE MERCREDI 06 décembre 2023

"Fin de l'histoire"

 Rendu de justice cour suprême.

LA DÉCISION FINAL

AUCUNE SUITE DONNÉE

Habitat: RÉGULARISATION DES DOSSIERS DU LOGEMENT POUR MISE EN CONFORMITÉ !!!

Concernant la régularisation des logements dans le cadre de la loi n° 08-15 fixant les règles de mise en conformité des constructions et leur achèvement, elle prend fin ce dimanche 31 décembre 2023.

Quinze ans (15) après la promulgation de cette loi, la situation statistique au niveau national, au troisième trimestre de 2023, fait état de 1 057 258 dossiers déposés, dont 855 629 traités, soit 81 %.

Selon les résultats expliquer, 52 % des dossiers traités ont été acceptés, tandis que 20 % ont été rejetés non conforme.

Pour rappel les dispositions de la loi 08-15 étaient en vigueur depuis 2010 et prolongé jusqu’au dimanche 31 décembre 2023, fin ce soir du dernier délais.

81) HÉRITAGE :: STOP et FIN DE L’ÉPILOGUE QUI A TROP DURÉE !!!

 AFFAIRE (Enfants) feu HEBICHE SAID et (Enfants) feu HEBICHE ALI 

Requête du mercredi 14 juin 2023. 

Affaire N° 23 / 1681.

Ni perdant, ni gagnant : seul "DIEU".

Selon l'avocat Maître Mézouri 

enfin le bout du tunnel

 LE MERCREDI 20 décembre 2023

Requête non retenue !

Recours annulé !

Rejet de l'affaire !

Abondant !

Relaxe !

"Fin de l'histoire"

Dans l'attente du rendu de justice cour suprême.

La mémoire du 11 Décembre

Une conférence a été organisée, mercredi à Alger, par la bibliothèque du palais de la culture Moufdi-Zakaria sur les valeurs nationalistes des manifestations du 11 Décembre 1960 notamment l'adhésion du peuple algérien au Front de libération nationale (FLN) et à son armée l'ALN.Intervenant à cette conférence tenue à l'occasion du 63e anniversaire de ces manifestations, l'universitaire Mouloud Grine (université de Médéa) a qualifié cet évènement de «tournant décisif à travers lequel le peuple algérien s'était rassemblé autour du FLN et de l'ALN car convaincu de l'impératif d'arracher l'indépendance».

Le FLN avait profité de ces évènements pour l'internationalisation de la cause algérienne et l'appui du dossier de l'indépendance totale, a précisé le conférencier, ajoutant que les slogans brandis par les manifestants étaient étudiés et exprimaient l'attachement des Algériens à leur unique représentant tout en revendiquant le recouvrement de la souveraineté sur tout le territoire.

De son côté, Touati Dahmane de l'université de Tipasa, a rappelé comment l'histoire des manifestations a constitué «un indicateur de la fin des illusions» tissées par les Français parmi des dirigeants politiques, des militaires et des colons qui se sont prévalus d'un pseudo droit à la terre, d'autant plus que les manifestations populaires étaient intervenues pour dire haut et fort que le territoire algérien est hérité par les enfants du peuple algérien et leur appartient à eux seuls. 

Dans le même contexte, l'intervenant a salué le rôle historique du peuple algérien qui a été «le gardien de l'identité nationale, de sa culture et de sa civilisation», et ce depuis les premières années de la résistance populaire et aussi lors de haltes cruciales, comme les manifestations du 8 Mai 1945, du 17 Octobre 1961 et du 27 Février 1962. 

Quant à Moussa El Houari de l'université d'Alger 2, il a estimé que ces manifestations ont battu en brèche tous les doutes que l'ennemi a tenté de propager, d'autant que le peuple a affirmé son lien étroit et son adhésion à l'Armée de libération nationale (ALN), outre le fait qu'elles ont démasqué les crimes du colonisateur français contre les manifestants de tout âge. R.C.

ADIOS LOUISETTE...94 ANS

 Ce matin à 10 h LOUISA KEDDAD s'est éteinte.

"Allah Yarhamha"

"Bi Rahmatihi El Wassiâ"